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Contrats à durée indéterminée :	Contrats à durée déterminée :	Contrats de représentants de commerce :
Contrat pour personnel mensuel Contrat pour personnel à temps partiel Avenant à un CDI "changement d'emploi" Contrat pour personnel de chantier Contrat pour un cadre (Voir également les conventions de forfait et les documents de contrôle des horaires) Cadre : avenant à un contrat de travail (N'oubliez pas d'indiquer vos coordonnées)	1. Accroissement temporaire d'activité modèle de contrat Avenant de renouvellement 2. Remplacement de salarié absent modèle de contrat avenant de renouvellement avenant de report du terme 3. Emploi saisonnier Emploi à caractère saisonnier Avenant renouvellement et report du terme 4. Temps partiel CDD à temps partiel	Contrat de VRP exclusif Contrat de VRP multicarte Contrat d'agent commercial (non salarié)

Les forfaits de l'accord du 29 janvier 2000 (N'oubliez pas d'indiquer vos coordonnées)
Avenants aux contrats et contrôles des horaires : convention de forfait sans référence horaire (Cadres non soumis à l'horaire collectif et pour lesquels la durée de leur temps de travail ne peut être prédéterminée) Convention de forfait défini en jours (Cadres non soumis à l'horaire collectif et pour lesquels la durée de leur temps de travail ne peut être prédéterminée) document individuel de contrôle de l'horaire en jours sur l'année Convention de forfait assis sur un horaire mensuel (Cadres non soumis à l'horaire collectif et pour lesquels la durée de leur temps de travail ne peut être prédéterminée) document individuel de contrôle de l'horaire mensuel de travail Convention de forfait en heures sur l'année (cadres non soumis à l'horaire collectif et pour lesquels la durée de leur temps de travail ne peut être prédéterminée) document individuel de contrôle de l'horaire annuel de travail (cadres) Convention de forfait en heures sur l'année (salariés itinérants non cadres) document individuel de contrôle de l'horaire annuel de travail (itinérants non cadres) Convention de forfait assis sur un horaire mensuel (non cadres et cadres soumis à l'horaire collectif pour lesquels la durée de leur temps de travail peut être prédéterminée) document individuel de contrôle de l'horaire hebdomadaire de travail

Discipline et rupture du contrat de travail (N'oubliez pas d'indiquer vos coordonnées)

La procédure disciplinaire :	Le licenciement non disciplinaire :
Convocation en vue d'une sanction disciplinaire Lettre de sanction disciplinaire (autre qu'un licenciement) Lettre de licenciement Lettre de licenciement disciplinaire Lettre de licenciement pour faute grave ou lourde	1. Licenciement pour motif non disciplinaire non économique convocation à un entretien non disciplinaire non économique lettre de licenciement non disciplinaire non économique 2. licenciement pour motif économique (en cours de création)

La transaction :	Documents liés à la rupture :
La transaction sur salaire ou dommage et intérêt La transaction sur dommages et intérêts et salaires	Le reçu pour solde de tout compte Le certificat de travail La dénonciation par l'employeur d'une clause de non concurrence (N'oubliez pas d'indiquer vos coordonnées)

Les représentants du personnel et des syndicats
Le décompte des effectifs	Le bilan social

Les élections : Calendrier des élections professionnelles Affichage annonçant les élections professionnelles au personnel Avis annonçant les élections aux organisations syndicales Protocole pré-électoral Procès-verbal de carence Procès-verbal d'élections professionnelles (N'oubliez pas d'indiquer vos coordonnées)	Les négociations annuelles obligatoires : Lettre de transmission de la demande faite par une organisation syndicale d'engager la négociation Lettre à envoyer aux organisations syndicales afin de connaître la composition des délégations en vue de la négociation Lettre de convocation à adresser aux délégués syndicaux composant la délégation pour la négociation annuelle obligatoire Lettre de convocation à adresser aux salariés complétant les délégations Procès-verbal de désaccord Accords sur la durée de travail et les salaires (N'oubliez pas d'indiquer vos coordonnées)

La rupture du contrat de travail d'un salarié protégé (document en cours de création)
(N'oubliez pas d'indiquer vos coordonnées) La durée du travail :

L' accord du 29 janvier 2000 L'avenant du 29 janvier 2000 à l'accord national du 28 juillet 98

Les congés payés : Lettre demandant la renonciation du salarié à ses droits pour fractionnement	Aménagement du temps de travail (documents en cours de création)

(N'oubliez pas d'indiquer vos coordonnées) Les conventions collectives et les accords de la métallurgie
Les Conventions collectives Territoriales : La convention collective territoriale du Var	Les accords nationaux de la métallurgie : L'accord du 28 juillet 1998 (inapplicable) L'avenant du 29 janvier 2000 à l'accord national du 28 juillet 98 sur l'organisation du travail dans la métallurgie L'avenant du 29 janvier 2000 à l'accord national du 23 février 1982, modifié par les accords du 24 juin 1991 et du 7 mai 1996 L'accord national du 29 janvier 2000 portant révision provisoire des classifications dans la métallurgie

(N'oubliez pas d'indiquer vos coordonnées) Hygiène et sécurité
Le règlement intérieur Rappel de l'historique de la réglementation concernant l'amiante	Le guide pratique pour l'élaboration d'un plan d'urgence pour les entreprises de la métallurgie


La convention de formation lettre acceptation formation salarié en CDI lettre acceptation formation salarié en CDD Contrat de formation professionnelle

(N'oubliez pas d'indiquer vos coordonnées) Divers Attestation de témoignage Révocation d'un usage Délégation de pouvoir Convention de mise à disposition de personnel à but non lucratif

L'Environnement

D'autres documents sont en cours d'élaboration.

(N'oubliez pas d'indiquer vos coordonnées)

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